- mauvaise exécution
- ненадлежащее исполнение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
exécution — (è gzé ku sion ; en vers de cinq syllabes) s. f. 1° Action de passer du projet, du dessein conçu à l acte, à l accomplissement. • Ai je été, qu il vous semble, ou rebelle ou trop lent à l exécution de ce coup violent ?, MAIR. Sophonisbe, v, 8 … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Exécution spéculative — En informatique, L exécution spéculative correspond au lancement anticipé d une instruction, c est à dire sans être certain que celle ci ait réellement besoin d être exécutée. Types Généralement, on peut distinguer trois type d instructions et de … Wikipédia en Français
Responsabilite contractuelle — Responsabilité contractuelle en France Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Responsabilité contractuelle — en France Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Responsabilité contractuelle en France — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat Ex … Wikipédia en Français
massacre — [ masakr ] n. m. • XVIe; macecre « abattoir » fin XIe; de massacrer I ♦ 1 ♦ Vx Action de tuer une grande quantité de gibier. Sonner le massacre, la curée. 2 ♦ (1753) … Encyclopédie Universelle
Responsabilité contractuelle en Belgique — La responsabilité contractuelle est, avec la responsabilité délictuelle, une des deux parties de la responsabilité civile. Elle est engagée en cas de mauvaise exécution ou d inexécution totale ou partielle des obligations nées d un contrat.… … Wikipédia en Français
Code de pointage (gymnastique artistique) — Pour les articles homonymes, voir Code de pointage. Le code de pointage est un document qui réglemente la notation des épreuves de gymnastique artistique. Il est publié par la Fédération internationale de gymnastique (FIG). Traditionnellement, le … Wikipédia en Français
massacrer — [ masakre ] v. tr. <conjug. : 1> • XVI e; macecler v. 1165; lat. pop. °matteuculare, de °matteuca « massue » 1 ♦ (1564) Tuer avec sauvagerie et en masse (des êtres qui ne peuvent pas se défendre). ⇒ détruire , exterminer. Massacrer des… … Encyclopédie Universelle
PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… … Encyclopédie Universelle
Resolution en droit civil francais — Résolution en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français